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Annexe 8 - Le conseil de Dornia et la justice
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MessageSujet: Annexe 8 - Le conseil de Dornia et la justice    Ven 8 Juin 2018 - 21:34

Le conseil


Le conseil vampire de Dornia est dirigé par Liam Jefferson (PNJ) et comporte 4 conseillers (Vice Alexander, Vincenzo de Gondi + 2 postes libres)

Au-delà de s'occuper de prendre des décisions sur des sujets qui demandent leur attention, ils sont aussi ceux qui font appliquer les lois du pays et qui en votent certaines pour leur propre ville. De plus, c'est le conseil qui opère la justice à Dornia. Deux heures par jour, ils officient en tant que juges et doivent jugés les vampires commettant des crimes et leur donner une peine.

Ils travaillent dans les dernières étages de l'immeuble administratif principal de la ville (une sorte de mairie quoi).



Les lois du pays

Les vampires, contrairement aux humains, sont bien moins enclins à préserver coûte que coûte leurs congénères. Enfreindre les règles de type 'crimes graves' régissant le nouveau monde n’a qu’une sentence : la mort. Toutefois, il y aura d'abord une enquête par la section IV de la milice puis un procès expéditif par le conseil de la ville.

Voici quelques unes des règles de type "Crimes graves" :

- Article 52-9 : Il est interdit de tuer un être de sa propre race.

- Article 48-2 :
Il est interdit de transformer un hybride.

- Article 15-1 : La séquestration et la torture d'un vampire sont interdites.  

- Article 32-8 : Tout vampire reconnu comme faisant partie d'une organisation visant à aider les sauvages ou à faire tomber le gouvernement sera brûlé vif à l'UV.

- Article 24-1 : Tout vampire enfreignant une même loi des crimes modérés à mineurs plus de 3 fois consécutivement sera puni par la mort.



Depuis 2115, les vampires commettant des crimes de type "modéré" échappent à la mort. Ils deviennent des esclaves. Ceci est grâce à la création en 2113 par Farmacom d'un produit qui supprime les pouvoirs vampiriques (sauf la régénération) afin de les rendre aussi faible qu'un humain.

A la fin de leur procès, ils obtiendront leur première injection puis, tous les 6 mois, leur futur maître (ou sa boutique) devra passer au bureau de l'homme chargé du suivi du vampire esclave (c'est obligatoire) pour la renouveler.

Avant d'être mis en vente dans une boutique spécialisée dans la vente de vampire esclave, il sera amené à un centre de dressage pour x temps jugé par le conseil pour y subir une correction et des cours rapides pour savoir ce qu'est d'être un esclave et ce qu'on attendra de lui.

Son esclavage dure de 6 mois à x années suivant ces crimes et son influence. Durant ce temps, ses biens matériels se verront rangés dans un garde-meuble payé par le vampire (s'il ne peut pas, ils vendront ses biens), ses comptes seront gelés, son ou ses logements remis en vente et ses esclaves remis en boutique.

Les maîtres achetant ou ayant été assigné à prendre un vampire esclave se verra avoir de l'argent de l'état par mois ou une déduction de leur impôt. Cependant, ils ne pourront en prendre qu'un à la fois.


Voici quelques unes des règles de type "Crimes modérés" : (ils peuvent être cumulables, maximum 3 fois, et la peine allongée)

- Article 75-1 : Il est interdit pour un milicien de revendre ou bien de garder sa capture. S'il trouve un être libre, il doit le ramener à un centre de dressage pour qu'il s'y fasse enregistrer puis dresser avant de finir en vente. Cependant, le milicien peut négocier au centre d'être son futur maître. Pour les esclaves en fuite possédant un maître, il est de leur devoir de les ramener à leur propriétaire et c'est seulement si ce dernier n'en veut plus qu'il le ramèneront au centre de dressage.

- Article 93-4 : Tuer un humain qui n'est pas le sien.

- Article 64-7 : Tuer plus de 5 esclaves

- Article 17-5 : La vente de substances illicites (drogues non autorisées et autres) est interdit.

- Article 24-1 :
La vente d'argent (minerai très rare) non surveillée par le conseil est interdit.

- Article 14-5 : Le blanchissement d'argent non déclaré au conseil est interdit.

- Article 18-5 : La fabrication de fausse monnaie est interdite.

- Article 04-3 : Le vol grave de bien est interdit.

- Article 05-9 : Le vandalisme grave est interdit.

- Article 03-8 :
L’usurpation d'identité est interdit.

- Article 04-3 : Aider les êtres libres est interdit.

- Article 98-1 : L'inceste est interdit (Deux personnes partageant le même sang. Ceci ne prend pas en compte les créateurs et leurs progénitures) Si le maître laisse ses esclaves avoir ce genre de relation, c'est lui qui prendra le blâme.


Quant aux crimes "mineurs", ils n'entraînent que des amendes plus ou moins conséquentes à payer qui sont jugées et distribuées par les miliciens de la section IV.  

- Article 36-8: Du petit vandalisme (cassage et dégradation de vitrine de magasin, de fenêtres, de voiture, de biens public, etc) entraîne une amende de 500 à 3000 dollars

- Article 36-8: Le meurtre d'un esclave entraîne une amende de 5000 dollars et c'est noté dans votre dossier (maximum 5 sinon c'est un crime modéré)

- Article 36-8: Mordre ou maltraiter un esclave qui n'est pas vôtre entraîne une amende de 300 à 1500 dollars (si plus de 3 fois en 6 mois, cela passe à un crime modéré)

- Article 36-8: Voler dans une boutique, supérette, chez quelqu'un des objets d'un montant total inférieur à 2500 dollars entraîne une amende de 150 à 10 000 dollars suivant le préjudice

Attention: Je rappelle que les maîtres sont responsables de leurs esclaves. Les crimes mineurs commis par ces derniers sont donc leur responsabilité et cela sera à eux d'en subir les conséquences. Les esclaves commettant des crimes modérés devront soit suivre un cours de dressage pendant x temps soit seront envoyés à la banque de sang. Si c'est un crime grave, ils seront tués. En aucun cas les maîtres paieront pour eux dans ces cas-là (à moins que la milice découvre leur implication dans la chose...).

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